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Cour d'Appel de Besançon

Site ID	528
Titre	Cour d'Appel de Besançon
Url	http://www.ca-besancon.justice.fr/
Description	Site officiel. Présentation générale, compétences, organisation, service administratif régional, infos pratiques, juridictions , liste des experts, visite du Palais de Justice, carnet de liens.
Categorie	Institutions et administrations
Mots clés	0
Date	08/12/2007
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1. Stéphane KROEMER, Conseiller régional de Franche-Comté

Retrouvez toute mon actualité politique, mes réflexions, mon activité d'élu régional de Franche-Comté et d'élu local de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône) sur www.kroemer.fr
Stéphane Kroemer est Conseiller régional de Franche-comté, Conseiller municipal délégué au sport de Luxeuil-les-Bains et Vice-Président de la Communauté de Communes du Pays de Luxeuil.

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2. Conseil régional de Franche-Comté

Décrit les structures, les activités et les politiques de cette collectivité. Informations pratiques sur les différentes aides qu'elle accorde, notamment aux entreprises.

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3. Le Minefi en Franche-Comté

Services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans la région.

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4. DRIRE Franche-Comté

Actualités réglementaires locales, aides aux entreprises et liste des publications de la direction régionale de l'industrie de la recherche et de l'environnement.

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5. Préfecture du Doubs et de la Franche-Comté

Portail d'accès aux services de l'Etat: le projet territorial, les services publics en ligne, les démarches administratives.

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